Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTCODAC
SOCIETE ANONYME BOURRASSIN & CIE USINES JACQUES COEUR

Numéro de dépôt :
1000506
Date de dépôt :
18/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COTCODAC

Déposée le 18 octobre 1976 par SOCIETE ANONYME BOURRASSIN & CIE USINES JACQUES COEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COTCODAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME BOURRASSIN & CIE USINES JACQUES COEUR domicilié(e) (S.A.), Cezy Yonne - France.

La marque COTCODAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1000506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque COTCODAC est expirée depuis le 18 octobre 1986.

SOCIETE ANONYME BOURRASSIN & CIE USINES JACQUES COEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE NANAN


SOCIETE ANONYME BOURRASSIN & CIE USINES JACQUES COEUR - (S.A.), Cezy Yonne - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-001

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.